Tout d'abord, je tiens à féliciter toute l'équipe des douanes maritimes canadiennes du Quai Richelieu de l'efficacité à déployer des mesures exceptionnelles afin de faciliter la tâches aux plaisanciers qui transitent de la Rivière Richelieu au Lac Champlain dans les prochains jours.
Voici copie du message qui définit les procédures. Il est important que chaque plaisancier concerné s'y conforme puisqu'elles sont simples et efficaces.
Ouverture du Quai : Malheureusement, nous ne serons pas en mesure d’ouvrir le quai lundi, le 20 juin comme prévu. Nous avons constaté un problème potentiel d’infrastructure. Nous allons vous tenir au courant dès que nous avons une nouvelle date d’ouverture.
Procédures à l’entrée au Canada : Si vous avez des clients qui vous demandent comment se rapporter à l’entrée, veuillez les avertir qu’ils doivent appeler au centre de déclaration par téléphone en appelant le 1-888-226-7277 dès leur arrivée en eaux canadiens (et non une fois accosté à leur marina au Canada). Normalement, quand le bureau est fermé (après les heures ou après/avant la saison), les capitaines doivent accoster au quai et utiliser les téléphones auprès du bureau pour se rapporter mais comme 2 de nos 3 quais sont encore submergés, nous allons tolérer qu’ils se rapportent par leur propre téléphone cellulaire, et ce, jusqu’à l’ouverture du bureau. Le centre de déclaration va leur donner un numéro de rapport ou leur référer pour un examen. (Le centre donnerait des indications aux capitaines où se rendre pour l’examen).
E29B : Vu les circonstances et exceptionnellement pour cette année, tous les E29B où leur date d’échéance se trouve à être 30 juin vont bénéficier d’une extension automatique d’un mois. Alors, la nouvelle date d’échéance sera le 31 juillet. Ils n’ont pas à demander une extension.
S’ils veulent une extension après le 31 juillet, une demande formelle par écrit (courriel, fax, etc.) à mon attention doit être faite. Les demandeurs doivent expliquer les raisons pourquoi qu’ils demandent une extension et ne seront pas en mesure d’exporter leur bateau pour ou avant le 31 juillet. Le dossier sera étudié et une décision sera prise en dedans 5 jours ouvrables de la date que la demande a été reçue.
Procédures à la sortie du Canada (exportation d’un bateau sur E29B) : Si vous avez des clients qui veulent exporter leur bateau avant que nous soyons en mesure d’ouvrir, ils n’ont pas à arrêter au quai. Par contre, ils doivent nous fournir une copie de la location de leur quai aux États-Unis avec la copie de l’E29B à leur retour au Canada par terre au point d’entrée (bureau de l’ASFC). Nous allons considérer la copie de location comme « preuve d’exportation » de leur bateau au États-Unis.
Veuillez prendre note que ces procédures (se rapporter par téléphone cellulaire, extension automatique des E29B et l’acceptation du copie de location de quai au États-Unis comme preuve d’exportation) sont exceptionnelles dues aux inondations subies ce printemps.
Si vous avez des questions, n’hésitez pas à me contacter.
Sean Hadley
CBSA Superintendent/Surintendant ASFC
Canada Border Services Agency
Agence des services frontaliers du Canada
District de la Montérégie District (Secteur Ouest/West Sector)
Quai Richelieu Wharf
T(450)246-2121 bureau administratif/administrative office
F(450)246-3467
T(450)246-3871 Quai/Wharf
Government of Canada
Gouvernement du Canada
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